ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes de remorques, conteneurs bar et aménagements conclus entre [Votre Nom d'Entreprise] et ses clients (professionnels ou particuliers). Toute commande implique l'acceptation pleine et entière de ces conditions.

ARTICLE 2 : COMMANDES ET PERSONNALISATION

S'agissant de produits hautement techniques et souvent personnalisés, la fabrication ne débutera qu'après validation du devis et réception d'un acompte de [X]%. Aucun changement de configuration ne sera accepté après le début de la production.

ARTICLE 3 : PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Nos tarifs sont exprimés Hors Taxes (HT). Le règlement s'effectue comme suit :

• Acompte à la commande.
• Solde avant expédition ou à l'enlèvement.
• Moyens acceptés : Virement bancaire uniquement.

ARTICLE 4 : LIVRAISON ET TRANSPORT

La livraison est effectuée soit par remise directe au client, soit par un transporteur spécialisé. Le client est responsable de vérifier l'état du matériel à l'arrivée. En cas de dommages liés au transport, des réserves précises doivent être inscrites sur le bordereau du transporteur.

ARTICLE 5 : GARANTIE

Nos châssis sont garantis 2 ans contre tout vice de fabrication. Les équipements de cuisine installés bénéficient de la garantie constructeur de chaque marque. La garantie ne couvre pas l'usure normale ou une utilisation inappropriée de la remorque.

ARTICLE 6 : LITIGES

En cas de contestation, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal de commerce de [Votre Ville / Région] sera seul compétent.